CLOS DES RECOLLETS
Présentation de la marque CLOS DES RECOLLETS
Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LUCIEN ALBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES RECOLLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES RECOLLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES RECOLLETS est expirée depuis le 19 décembre 2021.
DOMAINE LUCIEN ALBRECHT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486769 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595510 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 2 août 2013 - Gage constitué n°606251 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-02